AGENCE IMMOBILIERE RICHARD

Informations générales.

Tous droits résérvés marque déposée , reproduction interdite, et protégée la société Agence Immobiliere RICHARD est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvres de l'esprit sur lesquelles la société Agence Immobiliere RICHARD détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des traités et accords internationaux en vigueur, toute reproduction, divulgation, distribution, transcription, traduction, représentation, diffusion, modification, partielle ou totale, quel que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de Agence Immobiliere RICHARD.

Toute contravention à ces dispositions est constitutive d'un délit de contrafaçon et son auteur engage à ce titre sa résponsabilité civile et pénale, s'éxposant de ce fait aux peines prévues par les lois.

La loi n° 98-536 du 1er Juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée

Sécurisation des données sur Internet.

La société Agence Immobiliere RICHARD rappelle à tous les internautes les risques inhérents à la navigation sur l'internet.
Elle s'efforce de mettre en œuvre tous les moyens pour protéger les données à caractère personnel qu'elle a collectées, dans le but d'empêcher qu'elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Malgré cela, la sécurité totale sur internet n'existe pas. La société Agence Immobiliere RICHARD ne peut donc pas s'engager à ce que les informations échangées sur son site ne soient pas interceptées par des tiers.

Fiabilité des données diffusées.

Par le biais de son site internet, la société Agence Immobiliere RICHARD est amenée à diffuser des informations, textes, photos, cartes et différents autres services développés par des tiers.
Toutes ces données sont revues et leur véracité est vérifiée par la société Agence Immobiliere RICHARD mais elle ne peut garantir leur contenu comme etant fiable , exact, ou pertinent.

Liens vers d'autres sites.

Les sites du groupe Agence Immobiliere RICHARD contiennent des liens hypertextes qui permettent aux utilisateurs d'acceder à des sites internet gérés par des tiers.
Pour ce qui concerne les sites qui ne sont pas gérés par la société Agence Immobiliere RICHARD, celle-ci ne peut être tenue pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence).

SARL au capital de 8 000 euros - carte préfectoral numero 687 de la garentie 110 000 € - QBE Compte spécial Banque Populaire Montbéliard Numero 521 21 7 39 3 39 - SIRET 481 244 515 000 13 - RCS Montbéliard 481 244 515 b 63 - APE 703A